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Mentions légales – mont-cornu.fr 

Conformément à la réglementation française applicable aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site mont-cornu.fr et d’informer les utilisateurs sur les principales conditions d’utilisation du site. 

  1. Éditeur du site

Le site mont-cornu.fr est édité par : 

Guy Monédière Président Montcornet remonte le temps 
Association 
2 voie de la Magdelaine 08000 Montcornet en Ardennes 
Contact: MRLT08090@GMAIL.COM 
Téléphone: 06.84.28.63.76 
 

  1. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Monédière Guy, 

  1. Hébergement

Le site est hébergé par : 
IONOS   
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,   

Téléphone : 08 05 54 21 80 

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site mont-cornu.fr, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments de mise en forme, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits de tiers. Sauf autorisation préalable écrite, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite. 

  1. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité du site. Les utilisateurs sont invités à la consulter pour connaître les finalités des traitements, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires des données et les modalités d’exercice de leurs droits. 

  1. Cookies

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  1. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. 

  1. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable préalable, les juridictions françaises seront seules compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.